Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP
Numéro de dépôt :
3417983
Date de dépôt :
17/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2016
Présentation de la marque CAP
Déposée le 17 mars 2006 par LOPEZ-CHAPELLE Carmela auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP est expirée depuis le 17 mars 2016.
LOPEZ-CHAPELLE Carmela a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 28 avr. 2006 au BOPI 2006-17